Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gacé (Orne, France)

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Gacé (Normandie, Orne) - commune
Gacé (Normandie, Orne) - lieu habité

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Fontenelle (1748-17989), Friardel (1748-1790), Fumichon (1748-1790), Gacé (1748-1790), Glatigny (1751-1788), Glos (1751-1790), Grandval (174...

Cote : 2C/2747

Période : 1722 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Gacé (1681-1731, procès-verbal de vérification du rôle de la taille, 8 mars 1774), Glatigny (1634-1749), Grandval (1779), La Halboudière (16...

Cote : 2C/2773

Période : 1634 - 1785

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Associations syndicale de Gacé-Orbec : association syndicale des gardes rivières

Cote : S/13149

Période : 1886 - 1959

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Syndicat d'Orbec et Gacé

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Organisation.

Cote : S/2452/1

Période : 1859 - 1929

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Budgets

Fonds : Syndicats, associations syndicales
1839-1899

Cote : S/2453

Période : 1839 - 1899

Fonds : Syndicats, associations syndicales
1901-1928

Cote : S/2455

Période : 1901 - 1928

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Syndicat de Gacé et Orbec : syndicat des gardes barrières

Cote : S/2430

Période : 1923 - 1923

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Syndicat de Gacé et Orbec : syndicat des gardes rivières

Cote : S/2452/2

Période : 1807 - 1920

Fonds : Syndicats, associations syndicales

Gacé (Orne, France)

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