Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mont-Dauphin (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Mont-Dauphin (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Campagne de vol sur La Roche-de-Rame, Mont-Dauphin, Guillestre, L'Argentière-la-Bessée, Champcella, Eygliers, Freissinières, Réotier, Risoul...

Cote : 1792 W 19

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Eygliers, Guillestre, Risoul, Mont-Dauphin, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément-sur-Durance , Saint-Crépin - Échelle 1/8...

Cote : 1792 W 20

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur La Roche-de-Rame, Mont-Dauphin, Guillestre, L'Argentière-la-Bessée, Champcella, Eygliers, Freissinières, Réotier, Risoul...

Cote : 1792 W 19

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Eygliers, Guillestre, Risoul, Mont-Dauphin, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément-sur-Durance , Saint-Crépin - Échelle 1/8...

Cote : 1792 W 20

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
13 novembre 1931-26 août 1932

Cote : 3 Q 6477

Période : 1931 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des contrats de mariage

Cote : 3 Q 6711

Période : 1858 - 1958

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 1762

Période : 1816 - 1824

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 1763

Période : 1816 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 1765

Période : 1832 - 1841

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des testaments

Cote : 3 Q 1766

Période : 1842 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Mont-Dauphin (Hautes-Alpes, France)

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