Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Meix-Saint-Epoing (Marne, France)

Source :

GeoNames : Le Meix-Saint-Epoing (Grand Est, Marne)

59 contenus liés

Meix-Saint-Epoing (Le). Section C2

Cote : 3 P 1077/5

Période : 1837 - 1837

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Plan géométrique

Cote : 3 P 372/1/1

Période : 1805 - 1805

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Meix-Saint-Epoing (Le) (51360). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1933, non régulier (calque)

Cote : 1754 W 98/7

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1813

Période : 1904 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 4428

Période : 1846 - 1870

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Publications de mariages et divorces (an III-an VIII).

Cote : E DEPOT 4432

Période : 1794 - 1800

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (1792-1840).

Cote : E DEPOT 4434

Période : 1792 - 1840

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances.

Cote : E DEPOT 18486

Période : 1821 - 1840

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Mariages.

Cote : E DEPOT 18488

Période : 1841 - 1870

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès.

Cote : E DEPOT 18492

Période : 1871 - 1899

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Le Meix-Saint-Epoing (Marne, France)

59 contenus liés

Liens