Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rustice (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Rustice (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Rustice (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Saint-Rustice. Saint-Rustice.

Cote : 1989 W 58

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1989 W
Saint-Rustice. Saint-Rustice.

Cote : 3455 W 346

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours.

Cote : 3 M 197

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Saint-Rustice

Cote : 3 M 745

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Plan (Le) (1886) ; Pointis-de-Rivière (1881-1905) ; Pouze, annexe de Noueilles (1868-1870) (1868-1870) ; Puymaurin (1872) ; Ramonville-Saint...

Cote : 5 V 92

Période : 1835 - 1903

Fonds : Fabriques
Etat à R.

Cote : 5904 W 1246

Période : 1932 - 1974

Fonds : 5904W
Saint-Rustice.

Cote : 7415 W 1067

Fonds : 7415W
Saint-Médard à Salvetat-Saint-Gilles (La).

Cote : 2 Q 2 26

Période : 1906 - 1914

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Tableau d'assemblage, éch. 1/5000.

Cote : 3 P 4639

Période : 1817 - 1817

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Commune de Saint-Rustice. 1 G 3 : "livre des chargements", 1763-[90]

Cote : 1 NUM AC 554

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V

Saint-Rustice (Haute-Garonne, France)

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