Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-d'Ary (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-d'Ary (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Bureau de Montguyon

Cote : 3 Q 7202-7666

Période : 1792 - 1940

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Minutes

Cote : 3 E 4707-4714

Période : 1706 - 1773

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1720-1723

Cote : 3 E 4709

Période : 1720 - 1723

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1742-1749

Cote : 3 E 4710

Période : 1742 - 1749

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
Années 1750-1753

Cote : 3 E 4711

Période : 1750 - 1753

Fonds : 3 E articles 4617 à 4889Étude Peyret, notaire à Chepniers
23 avril

Cote : 2 U 3/400

Période : 1819 - 1819

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
29 juillet

Cote : 2 U 3/2859

Période : 1919 - 1919

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
1903-1913

Cote : 2 E 377/12

Période : 1903 - 1913

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1913-1923

Cote : 2 E 377/13

Période : 1913 - 1923

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Rougier

Cote : 3 E 4736-4741

Période : 1802 - 1839

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime

Saint-Martin-d'Ary (Charente-Maritime, France)

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