Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Souméras (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Souméras (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Souméras (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Soumeras

Cote : 3 O 414

Période : 1873 - 1873

Fonds : 3 O Voirie vicinale
Année 1730.

Cote : 3 E 76/1489

Période : 1730 - 1730

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1731.

Cote : 3 E 76/1490

Période : 1731 - 1731

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1734.

Cote : 3 E 76/1493

Période : 1734 - 1734

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1737.

Cote : 3 E 76/1496

Période : 1737 - 1737

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1742.

Cote : 3 E 76/1501

Période : 1742 - 1742

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1746.

Cote : 3 E 76/1505

Période : 1746 - 1746

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1751.

Cote : 3 E 76/1510

Période : 1751 - 1751

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1752.

Cote : 3 E 76/1511

Période : 1752 - 1752

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1753.

Cote : 3 E 76/1512

Période : 1753 - 1753

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers

Souméras (Charente-Maritime, France)

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