Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Portet-sur-Garonne (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Portet-sur-Garonne (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Portet-sur-Garonne. Portet-sur-Garonne.

Cote : 3261 W 10

Période : 1911 - 1955

Fonds : 3261 W
Portet-sur-Garonne. Portet-sur-Garonne.

Cote : 1925 W 454

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Portet-sur-Garonne. Portet-sur-Garonne.

Cote : 1989 W 72

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1989 W
BESSAIGNET, Jean

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Toulouse (diocèse). Registre diocésain groupant par ordre alphabétique des communautés une brève analyse de la table de leur compoix et la c...

Cote : 1 B 10963

Période : 1774 - 1774

Fonds : Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
LACLAUD, Raymond

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Portet [-sur-Garonne].

Cote : H//2977

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Boutet, Gabriel (1885-....)

Cote : LH//339/38

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cazeaux, Jean (1832-....)

Cote : LH//458/21

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Belliere, Bezian (1862-....)

Cote : LH//172/30

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)

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