Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nueil-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Nueil-les-Aubiers (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Nueil-les-Aubiers (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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VOYER, Pierre

Cote : V/1/313

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
ROY, Augustin

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
GODEFROY, Gabriel

Cote : V/1/410

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Saint-Germain-en-Laye, janvier 1634. Lettres patentes de Louis XIII érigeant la terre du Frêne Chabot, fief du Gast, de Nueil-sous-les-Aubie...

Cote : X/1a/8652

Période : 1634 - 1634

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Alberteau, Auguste Joseph Henri (1893-....)

Cote : 19800035/1359/57280

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Saint-Macoux (1742-1765). Magné (1560, 1642-1754). Marigny près Vivonne (1688). Saint-Martin de Couhé (sans date). Saint-Martin-la-Rivière (...

Cote : 9 G 167

Période : 1297 - 1790

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Vente d'une rente par Jeanne Rondelle à Guillaume Pichot (14 décembre 1387). Acte relatif à un procès entre le grand prieuré d'Aquitaine et ...

Cote : SCEAU 840

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Commanderie du Temple près Mauléon.

Cote : 3 H 1/721

Période : 1323 - 1761

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Paroisses d'Ysernai, des Aubiers et de Nueil-les-Aubiers, de Bressuire, de Breuil-Chaussée, de Cirières, de Clazay et de Terves.

Cote : 3 H 1/726

Période : 1215 - 1753

Fonds : Grand Prieuré d'Aquitaine
Naintré (1237-1783). Nanteuil-en-Vallée (1774). Nanteuil près Saint-Maixent (s.d.). Néons (1509). Neuville (1332-1694). Nieul-l'Espoir (1339...

Cote : 3 E 23

Période : 1237 - 1783

Fonds : Fonds de familles isolés antérieurs à la Révolution

Nueil-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

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