Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nueil-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Nueil-les-Aubiers (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Nueil-les-Aubiers (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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Saint-Germain-en-Laye, janvier 1634. Lettres patentes de Louis XIII érigeant la terre du Frêne Chabot, fief du Gast, de Nueil-sous-les-Aubie...

Cote : X/1a/8652

Période : 1634 - 1634

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Modeste Guitard veuve Boileau-Martinière (Argenton-Château : fabrique, bureau de bienfaisance ; Le Breuil-sous-Argenton, Sanzay : pauvres, 1...

Cote : 4 O 10

Période : 1818 - 1863

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Joseph Mangin de Beauvais (Argenton-Château, Thouars : hospice ; Mauzé-Thouarsais, Moutiers-sous-Argenton : fabrique, 1881-1882) ; Hilaire-C...

Cote : 4 O 15

Période : 1881 - 1886

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Les Aubiers

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Bénigne Morna veuve Esnault (commune, bureau de bienfaisance, fabrique, 1827-1847) ; Simon Lemonnier (fabrique, 1844-1845) ; Jacques Lalandr...

Cote : 4 O 36

Période : 1827 - 1938

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Jacques Roullaud (pauvres, 1838).

Cote : 4 O 10

Période : 1838 - 1838

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Abbé François Coulon (fabrique, 1881-1886).

Cote : 4 O 15

Période : 1881 - 1886

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Nueil-sous-les-Aubiers

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Abbé jean Robin (fabrique, 1811-1813) ; François Aumond (fabrique, 1843) ; Charles Merlan de la Maufreyère (commune, 1865) ; abbé Louis Cour...

Cote : 4 O 176

Période : 1811 - 1923

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
René Couteleau (pauvres, 1834-1838) ; Jacques Roullaud (pauvres, 1838).

Cote : 4 O 10

Période : 1834 - 1838

Fonds : Dons et legs (1796-1943)

Nueil-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

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