Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Nogent-le-Rotrou (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Chambre des arts et manufactures de Nogent-le-Rotrou.

Cote : 9 M 8

Période : 1806 - 1807

Fonds : 9 M : industrie et artisanat
Maires et conseillers municipaux des arrondissements de Châteaudun, Dreux et Nogent-le-Rotrou

Cote : 2 M 35

Période : 1814 - 1814

Fonds : Personnel administratif.
Nogent-le-Rotrou

Cote : 1 U 95

Période : 1845 - 1894

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
Cantons de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou

Période : 1790 - 1959

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
Authon

Cote : 1 U 139

Période : 1802 - 1925

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
La Loupe

Cote : 1 U 140

Période : 1802 - 1927

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
Nogent-le-Rotrou

Cote : 1 U 146

Période : 1843 - 1845

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
Industries de l'étamine et de la laine dans l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou, situation et promotion de l'apprentissage dans les établis...

Cote : 9 M 14

Période : 1800 - 1822

Fonds : 9 M : industrie et artisanat
Arrondissement de Nogent-le-Rotrou

Cote : 1 U 30

Période : 1902 - 1902

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture
Etat nominatif

Cote : 1 U 138

Période : 1823 - 1823

Fonds : Justice, fonds de la Préfecture

Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir, France ; arrondissement)

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