Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mans (Sarthe, France)

Source :

GeoNames : Le Mans (Pays de la Loire, Sarthe)

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Le Mans

Cote : 20070524/76-20070524/80

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1869-1883

Cote : 20070524/76

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1867-1888

Cote : 20070524/77

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1899-1906

Cote : 20070524/78

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1907-1924

Cote : 20070524/79

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1925-1954

Cote : 20070524/80

Période : 1869 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Le Mans

Cote : 20070524/1518

Période : 1955 - 1967

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Bail pour 5 ans, de la Toussaint 1569 et moyennant 50 livres tournois et 20 aunes de toile de lin de la ferme et métairie des Grandes Illes,...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
A la requête de Guillaume Villon, chanoine du Mans, agissant pour Alain de ..., chapelain du Mans, Jacques Cordier, prêtre, chargé du servic...

Cote : MC/ET/XXXIII/1

Période : 1518 - 1518

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON, 30 juillet 1498 - 1521 (étude XXXIII)
Le Mans

Cote : 20070525/21-20070525/22

Période : 1882 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).

Le Mans (Sarthe, France)

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