Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maincy (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Maincy (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Communes de E à N.

Cote : 7E367

Période : 1923 - 1932

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Établissement du service de la voiture publique : traité, extrait des délibérations, correspondance.

Cote : 368EDT2O1

Période : 1908 - 1920

Fonds : Commune de Maincy
Exploitation de carrière : rapport de l'ingénieur des mines, déclarations d'ouverture, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Cote : 368EDT2O2

Période : 1901 - 1912

Fonds : Commune de Maincy
3 O Navigation, régime des eaux

Période : 1603 - 1997

Fonds : Commune de Maincy
Élargissement de la rivière de l'Almont : procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Cote : 368EDT3O1

Période : 1880 - 1901

Fonds : Commune de Maincy
Entretien et curage des rus de la commune : arrêtés préfectoraux, rapports d'enquêtes, correspondance.

Cote : 368EDT3O2

Période : 1854 - 1913

Fonds : Commune de Maincy
Série P - Cultes

Période : 1603 - 1997

Fonds : Commune de Maincy
1 P Culte catholique

Période : 1603 - 1997

Fonds : Commune de Maincy
Registre des délibérations du Conseil de fabrique.

Cote : 368EDT1P1

Période : 1811 - 1821

Fonds : Commune de Maincy
Série Q - Assistance et prévoyance

Période : 1603 - 1997

Fonds : Commune de Maincy

Maincy (Seine-et-Marne, France)

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