Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Dammartin-en-Goële (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Dammartin-en-Goële (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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DHUIT, Antoine

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Bail pour 3 ans de la Saint-Luc 1564 et moyennant 30 écus d'or des profits de la cure de Dammartin-en-Seine, 77 par Jean Pichart, licencié e...

Cote : MC/ET/XXXIII/49

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Bail pour 4 ans de Noël 1570 et moyennant 100 liuvres de loyer annuel des revenus de la cure de Dampmartin au diocèse de Chartres (à Dammart...

Cote : MC/ET/XXXIII/56

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail par François de Bourbon, prince de Conti, de la terre et seigneurie de Dampmartin.

Cote : MC/ET/XXIII/257

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
Vente du comté de Dampmartin, par Philippe de BOULLAINVILLIER, comte de Dampmartin, et de Faucquembergue, à Anne de MONTMORENCY, connétable ...

Cote : MC/ET/VIII/80

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)
Délibérations du comité de surveillance.

Cote : L1542

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Registre des délibérations.

Cote : 208EDT/BB1

Période : 1780 - 1792

Fonds : Commune de Dammartin-en-Goële
1780-1792.

Cote : 208EDT/BB1

Période : 1780 - 1792

Fonds : Commune de Dammartin-en-Goële
Registres paroissiaux.

Cote : 208EDT/GG1-208EDT/GG16

Période : 1557 - 1792

Fonds : Commune de Dammartin-en-Goële
1557-1600.

Cote : 208EDT/GG1

Période : 1557 - 1600

Fonds : Commune de Dammartin-en-Goële

Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne, France)

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