Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Istres (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Istres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Istres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Usine de Rassuen.

Cote : 80 J 3, 6 à 10, 12

Période : 1916 - 1916

Fonds : 80 J - Compagnie générale des produits chimiques du Midi, Usine de Rassuen. (1801-1916)
Usine de Rassuen : plan au 500e.

Cote : 80 J 10

Période : 1850 - 1916

Fonds : 80 J - Compagnie générale des produits chimiques du Midi, Usine de Rassuen. (1801-1916)
Construction de la sous-préfecture d’Istres, suivi du marché : dossier de passation, correspondance, avenant au marché, ordres de service, d...

Cote : 2333 W 53

Période : 1983 - 1985

Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Construction de la direction départementale des services d’incendie et de secours à Marseille : procès-verbal de la commission d’appel d’off...

Cote : 2333 W 54

Période : 1986 - 1987

Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Foyer d’accueil médicalisé (FAM) « la Route du sel », foyer de vie pour adultes autistes à Pélissanne : comptes administratifs (1992-1994), ...

Cote : 1932 W 3

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1932 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Etablissements de santé pour handicapés. (1975 - 1997)
Comptes administratifs (1981-1984), budgets (1983-1986).

Cote : 1932 W 4

Période : 1981 - 1986

Fonds : 1932 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Etablissements de santé pour handicapés. (1975 - 1997)
Recensement des tombes et cimetières allemands dans les Bouches-du-Rhône : listes nominatives des soldats décédés à la guerre de 1914-1918 e...

Cote : 78 W 426

Période : 1943 - 1944

Fonds : 78 W - Préfecture. - Liquidation des réquisitions allemandes. (1940 - 1953)
Bureaux de conciliation, agriculture, activités diverses, encadrement, commerce, industrie et référés.

Cote : 1970 W 3

Période : 1981 - 1981

Fonds : 1970 W - Conseil de prud'hommes de Martigues. - Activité juridictionnelle. (1978 - 1995)
Bureaux de jugement activités diverses, commerce, encadrement et industrie.

Cote : 1970 W 5

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1970 W - Conseil de prud'hommes de Martigues. - Activité juridictionnelle. (1978 - 1995)
Bureau de jugement commerce ; bureaux de conciliation et de jugement industrie.

Cote : 1970 W 12

Période : 1985 - 1985

Fonds : 1970 W - Conseil de prud'hommes de Martigues. - Activité juridictionnelle. (1978 - 1995)

Istres (Bouches-du-Rhône, France)

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