Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Serres

Cote : 3 Q 4580-4579, 5731-4570, 4597-4606, 5553-5582, 5740-4458, 5514-4495, 5548-5552, 6678-4547, 5583-4338, 4340-4344, 4345-4346

Période : 1790 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables

Cote : 3 Q 4580-4579, 5731-4570, 4597-4606, 5553-5582, 5740

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des acquéreurs

Cote : 3 Q 4589

Période : 1851 - 1856

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 5731-5732

Période : 1871 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Table des baux d'immeubles

Cote : 3 Q 5732

Période : 1906 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des contrats de mariages

Cote : 3 Q 4592-4596

Période : 1810 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Tables des inventaires

Cote : 3 Q 4569-4570

Période : 1814 - 1825

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Répertoires généraux

Cote : 3 Q 5555-5582, 5740

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 1

Cote : 3 Q 5555

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 2

Cote : 3 Q 5556

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 9

Cote : 3 Q 5563

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 10

Cote : 3 Q 5564

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 13

Cote : 3 Q 5567

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 20

Cote : 3 Q 5574

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Vol n° 26

Cote : 3 Q 5580

Période : 1807 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Registres des formalités

Cote : 3 Q 4347-4458, 5514-4495, 5548-5552, 6678-4547, 5583-4563

Période : 1790 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Actes civils publics

Cote : 3 Q 4347-4458, 5514-5547

Période : 1792 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1799 -2 décembre 1799

Cote : 3 Q 4352

Période : 1792 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 décembre 1799-8 octobre 1800

Cote : 3 Q 4353

Période : 1799 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 octobre 1800-3 avril 1801

Cote : 3 Q 4354

Période : 1800 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 septembre 1806-19 janvier 1809

Cote : 3 Q 4359

Période : 1806 - 1809

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 août 1818-6 janvier 1821

Cote : 3 Q 4365

Période : 1818 - 1821

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 septembre 1829-9 août 1830

Cote : 3 Q 4370

Période : 1829 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 avril 1832-1er mars 1833

Cote : 3 Q 4372

Période : 1832 - 1833

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er mars 1833-11 janvier 1834

Cote : 3 Q 4373

Période : 1833 - 1834

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Serres (Hautes-Alpes, France)

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