Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarrebourg (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Sarrebourg (Grand Est, Moselle) - commune
Sarrebourg (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Cartulaire.

Cote : 2 H 5

Période : 1552 - 1552

Fonds : Clergé régulier
Sessions des 1er-3 juin 1830.

Cote : 2 U 271

Période : 1829 - 1830

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
LEVESQUE, Antoine

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Passeport de Angélique Corberon

Cote : 4 M 724/192

Fonds : Passeports pour l'étranger
Inventaire après décès de Marie-Louise Bathelot, veuve de François-Etienne Lenoir, à la requête de Marie-Thérèse Bathelot, célibataire majeu...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe Edme FOUCHER, septembre 1834 - 7 juillet 1865 (étude XIII)
MÉNA, Benoît Auguste

Cote : F/18/1995

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
BERGAC, Antoine

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
KREMER, Arnould

Cote : V/1/260

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
MANGIN, Jean Claude

Cote : V/1/264

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Testament d'Antoine Foës, chanoine de la cathédrale de Metz et archidiacre de Sarrebourg, au lit et malade, rue des Vieux-Augustins.

Cote : MC/ET/XX/336

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SAINFRAY, 16 avril 1663 - 13 janvier 1700 (étude XX)

Sarrebourg (Moselle, France)

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