Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Le club nautique de Château-Gontier : quand l'aviron nous mène

Cote : 16 AV 5

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de l'atelier Ciné-Son de Château-Gontier
Correspondance administrative du magistrat de Gray avec différentes villes. - Lettres des échevins de Dole, Vesoul, Baume, Poligny et Salins...

Cote : 279 Edepot 162

Période : 1728 - 1789

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Naissances.

Cote : 5 E 270/358

Période : 1904 - 1904

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances.

Cote : 5 E 270/361

Période : 1905 - 1905

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Décès.

Cote : 5 E 270/366

Période : 1906 - 1906

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Décès.

Cote : 5 E 270/369

Période : 1907 - 1907

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Mariages.

Cote : 5 E 270/371

Période : 1908 - 1908

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Décès.

Cote : 5 E 270/372

Période : 1908 - 1908

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances.

Cote : 5 E 270/376

Période : 1910 - 1910

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Mariages.

Cote : 5 E 270/377

Période : 1910 - 1910

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).

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Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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