Document d'archives : Correspondance administrative du magistrat de Gray avec différentes villes. - Lettres des échevins de Dole, Vesoul, Baume,...

Titre :

Correspondance administrative du magistrat de Gray avec différentes villes. - Lettres des échevins de Dole, Vesoul, Baume, Poligny et Salins, touchant les diverses charges de la ville (1728-1732). Lettres des villes de Baume et Besançon, concernant notamment les taxes des viandes (1736-1740). Lettres de plusieurs villes, concernant notamment les visites du contrôleur ambulant des registres (1746). Lettre du magistrat de Lons-le-Saunier, pour savoir s'il est d'usage de graver les noms des échevins sur les nouvelles cloches (23 décembre 1770). Lettres des villes de Dole, Vesoul, Baume, Gy et Pesmes, touchant les prix du blé et de la viande (1770-1786). Correspondance de plusieurs villes, au sujet de litiges avec les officiers du bailliage (1772-1773). Lettre de la ville de Baume, sur l'entretien des prisons royales (10 septembre 1776). Lettres des villes de Saint-Jean-de-Losne, Mâcon, Châlon-sur-Saône, Seurre et Verdun-sur-le-Doubs, en réponse aux questions du magistrat de Gray, touchant les droits à percevoir sur le blé embarqué dans les ports (1777). Lettre de la ville de Baume pour s'informer sur l'office de procureur de police du Roi (28 novembre 1780). Lettres de la ville de Dole concernant l'entretien et la construction des casernes (1781-1785). Lettres de renseignements intéressant la fondation, les règlements et les usages des Hôtels-Dieu et hôpitaux (décembre 1783). Lettres des villes de Lons-le-Saunier et Saint-Claude concernant l'alignement des rues et les achats de terrains faits par la commune (1785-1786). Correspondance de plusieurs villes touchant les prétentions des contrôleurs ambulants, les amendes de police, la nouvelle assiette de l'impôt (1780-1787). Lettre des officiers municipaux d'Arbois concernant les bouchers (21 février 1789). Lettre du conseil d'administration de Lons-le-Saunier concernant l'exportation des numéraires à l'étranger (22 septembre 1789). Envoi d'une circulaire du corps des Volontaires de Dijon, pour engager les Français à se vêtir de tissus fabriqués en France (15 et 22 octobre 1789).<lb/>1 liasse, 84 pièces papier et 30 sceaux sur papier.

Cote :

279 Edepot 162

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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