Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Architecte Henri Gignoux (104 J)

Cote : 104 J 1 - 545

Période : 1952 - 2007
Gestion du personnel.

Cote : 3415 W 12 - 20

Période : 1988 - 2013

Fonds : SIVOM du Val Lamartinien (3415W)
SIVOM du Val Lamartinien (3415W)

Cote : 3415 W 1 - 67

Période : 1988 - 2013
Service pénitentiaire d'insertion et de probation, Mâcon (3603W)

Cote : 3603 W 1 - 19

Période : 2010 - 2010
Azé

Cote : EDEP 3244 - 3250, 3706 - 3707, 3739

Période : 1613 - 1865

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Berzé-la-Ville

Cote : EDEP 3313, 5681 - 5687

Période : 1662 - 1920

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Bissy-la-Mâconnaise

Cote : EDEP 36, 1229 - 1251, 7105 - 7123

Période : 1674 - 1962

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Blanot

Cote : EDEP 5348 - 5352

Période : 1692 - 1950

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Bonnay

Cote : EDEP 4167 - 4169

Période : 1683 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Bourgvilain

Cote : EDEP 48 - 50

Période : 1660 - 1800

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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