Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Circonscription de remonte, répartition

Cote : 7M536

Période : 1916 - 1916

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Achat d'étalons

Cote : 7M549

Période : 1807 - 1913

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Assurances contre la grêle de Bourgogne

Cote : 7M936

Période : 1822 - 1844

Fonds : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts
Examens des 1ère et 2e sessions, école de Lyon (1940-1964), école de Bourg-en-Bresse (1944-1964) et maternité de Mâcon (1940-1947).

Cote : 1T4272;3716W567-3716W589

Période : 1932 - 1939

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1932-1939.

Cote : 1T4272

Période : 1932 - 1939

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1940.

Cote : 3716W567

Période : 1940 - 1940

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1941.

Cote : 3716W568

Période : 1941 - 1941

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1942.

Cote : 3716W569

Période : 1942 - 1942

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1943.

Cote : 3716W570

Période : 1943 - 1943

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon
1944.

Cote : 3716W571

Période : 1944 - 1944

Fonds : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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