Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poligny (Jura, France)

Source :

GeoNames :
Poligny (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - commune
Poligny (Bourgogne-Franche-Comté, Jura) - lieu habité

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« Séance du 21 Floréal an 9 » (11 mai 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Arpentement général du territoire de Poligny, dressé par Jean-Etienne Veliey et Jean-Charles-Joseph Outhier, arpenteurs jurés au bailliage e...

Cote : 1B129

Période : 1772 - 1776

Fonds : Arpentements de territoires de communautés d'habitants (XVIIIe siècle)
Arpentement de la partie du territoire de Poligny plantée en vignes, dressé par Jean-Etienne Veliey et Jean-Charles-Joseph Outhier, arpenteu...

Cote : 1B130

Période : 1772 - 1776

Fonds : Arpentements de territoires de communautés d'habitants (XVIIIe siècle)
Poligny, section A, Bois d'Arnaux, feuille 1.

Cote : 3Pplan4743

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre
Poligny, section A, Bois d'Arnaux, feuille 3.

Cote : 3Pplan4745

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre
Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 1.

Cote : 3Pplan4752

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section D, Sous-Roches, feuille 3.

Cote : 3Pplan4754

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section E, la Forêt, feuille 3.

Cote : 3Pplan4757

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section E, la Forêt, feuille 6.

Cote : 3Pplan4760

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section E, la Forêt, feuille 7.

Cote : 3Pplan4761

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section F, Grimont, feuille 1.

Cote : 3Pplan4766

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section G, Mouthier-le-Vieillard, feuille 1.

Cote : 3Pplan4769

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section H, Croix Chevalier, feuille 1.

Cote : 3Pplan4772

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section H, Croix Chevalier, feuille 3.

Cote : 3Pplan4774

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section I, Croix de Pierre, feuille 4.

Cote : 3Pplan4780

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section J, Sept Fontaines, feuille 1.

Cote : 3Pplan4781

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Poligny, section K.

Cote : 3Pplan4784

Période : 1835 - 1835

Fonds : Cadastre
Etat de sections, récapitulatif.

Cote : 3P3098

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre
Etat de sections.

Cote : 3P3099

Période : 1836 - 1836

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3P3104

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés bâties, case 7 à 896.

Cote : 3P3105

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 338 GG 1/1

Période : 1633 - 1689

Fonds : Commune de Poligny
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 338 GG 1/2

Période : 1690 - 1712

Fonds : Commune de Poligny
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : E depot 75/15/4

Période : 1792 - 1792

Fonds : Commune de Poligny
Naissances, mariages, décès.

Cote : E depot 75/16/1

Période : 1793 - 1797

Fonds : Commune de Poligny

Poligny (Jura, France)

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