Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ferrette (Haut-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Ferrette (Grand Est, Haut-Rhin) - commune
Ferrette (Grand Est,Haut-Rhin) - lieu habité

60 contenus liés

(03), -Nord (04), (07), (10), -Nord (16), -Sud (17), (19), (20), (21). Cernay Colmar Ferrette Hirsingue Mulhouse Mulhouse Neuf-Bris...

Cote : 19990312/115

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
WIDERSPACH, François Thibault

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Me François Desgrandchamps

Cote : 06E/25/123

Période : 1794 - 1797

Fonds : 06E
Me François Desgrandchamps

Cote : 06E/25/124

Période : 1796 - 1797

Fonds : 06E
Me François Desgrandchamps

Cote : 06E/25/126

Période : 1798 - 1799

Fonds : 06E
Me François Desgrandchamps

Cote : 06E/25/127

Période : 1807 - 1807

Fonds : 06E
Me François Desgrandchamps

Cote : 06E/25/128

Période : 1808 - 1808

Fonds : 06E
Me Philippe Desgrandchamps

Cote : 06E/25/131

Période : 1830 - 1830

Fonds : 06E
Lettres A - L

Cote : 06E/25/135

Période : 1791 - 1854

Fonds : 06E
Minutes n° 1 - 14

Cote : 06E/25/139

Période : 1796 - 1797

Fonds : 06E

Ferrette (Haut-Rhin, France)

60 contenus liés

Liens