Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelnau-Barbarens (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Castelnau-Barbarens (Occitanie, Gers) - commune
Castelnau-Barbarens (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Cote : 9 J 246

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
GARDELLE, Louis

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Hospice : comptes de gestion.

Cote : 2 O 76/11

Période : 1912 - 1941

Fonds : Administration communale
Alem, Hyacinthe.

Cote : 3 E 23077 - 23085

Période : 1873 - 1881

Fonds : Archives notariales du Gers
1874.

Cote : 3 E 23078

Période : 1874 - 1874

Fonds : Archives notariales du Gers
1877.

Cote : 3 E 23081

Période : 1877 - 1877

Fonds : Archives notariales du Gers
1879.

Cote : 3 E 23083

Période : 1879 - 1879

Fonds : Archives notariales du Gers
1881.

Cote : 3 E 23085

Période : 1881 - 1881

Fonds : Archives notariales du Gers
Alem, Paulin.

Cote : 3 E 23051 - 23076

Période : 1834 - 1873

Fonds : Archives notariales du Gers
1836-1837.

Cote : 3 E 23052

Période : 1836 - 1837

Fonds : Archives notariales du Gers

Castelnau-Barbarens (Gers, France)

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