Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haget (Gers, France)

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Haget (Occitanie, Gers) - commune
Haget (Occitanie,Gers) - lieu habité

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CAZET, Antoine

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 152/4

Période : 1936 - 1941

Fonds : Administration communale
Administration générale.- Contentieux (1835-1899). Assurances contre la grêle (1909) et l'incendie (1911).

Cote : 2 O 152/6

Période : 1835 - 1911

Fonds : Administration communale
Biens non bâtis.- Terrains, bornage (1896) ; baux (1882-1920) ; échanges (1878-1879) ; ventes (1836-1869) ; acquisitions (1861-1924) ; usurp...

Cote : 2 O 152/9

Période : 1818 - 1924

Fonds : Administration communale
1778-1788.

Cote : 3 E 5840

Période : 1778 - 1788

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : 3 E 5841 - 5869

Période : 1788 - 1820

Fonds : Archives notariales du Gers
1794.

Cote : 3 E 5849

Période : 1794 - 1794

Fonds : Archives notariales du Gers
1808.

Cote : 3 E 5858

Période : 1808 - 1808

Fonds : Archives notariales du Gers
1809.

Cote : 3 E 5859

Période : 1809 - 1809

Fonds : Archives notariales du Gers
1811.

Cote : 3 E 5861

Période : 1811 - 1811

Fonds : Archives notariales du Gers

Haget (Gers, France)

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