Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Miradoux (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Miradoux (Occitanie, Gers) - commune
Miradoux (Occitanie,Gers) - lieu habité

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GUILLEMETTE, Jean

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Caserne de gendarmerie de Miradoux : plan.

Cote : 4 N 1180

Période : 1886 - 1886

Fonds : Plans de la sous-série 4 N
Caserne de gendarmerie de Miradoux, projet de reconstruction des murs de refend avec suppression du 2e étage : plan du rez-de-chaussée, plan...

Cote : 4 N 1181

Période : 1896 - 1896

Fonds : Plans de la sous-série 4 N
Bâtiments.- Hôpital (1939). Foirail (1909-1912). Halle 1905-1908). Bascule (1900-1902). Puits (1922). Fontaines (1918). Lavoir (1914).

Cote : 2 O 253/11

Période : 1900 - 1930

Fonds : Administration communale
Biens non bâtis.- Terrains, bornage (an VI-1808) ; échanges (1853-1854) ; ventes (1853-1920) ; acquisitions (1855) ; usurpations (1822-1831)...

Cote : 2 O 253/12

Période : 1796 - 1921

Fonds : Administration communale
Travaux publics.- Électricité.

Cote : 2 O 253/13

Période : 1929 - 1929

Fonds : Administration communale
Affaires militaires, police.- Police administrative : arrêtés municipaux.

Cote : 2 O 253/14

Période : 1882 - 1923

Fonds : Administration communale
Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, comptes de gestion.

Cote : 2 O 253/15

Période : 1910 - 1941

Fonds : Administration communale
Personnel.- Secrétaire.

Cote : 2 O 253/16

Période : 1939 - 1939

Fonds : Administration communale
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 253/1

Période : 1910 - 1931

Fonds : Administration communale

Miradoux (Gers, France)

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