Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mirepoix (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Mirepoix (Occitanie, Gers) - commune
Mirepoix (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Château de Mirepoix (Gers) : poivrière du Nord et douves, intérieur : salon Louis XVI et Louis XV / photo Capdecomme, Eauze. - [s.l.] : [s.n...

Cote : 242 J 363 228 - 229

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Personnel.- Secrétaire (1927-1930). Receveur (1900-1901).

Cote : 2 O 258/6

Période : 1900 - 1930

Fonds : Administration communale
Bâtiments.- École, maison d'école, travaux (1831-1932) ; école mixte (1879) ; préau (1931). Horloge (1883).

Cote : 2 O 258/8

Période : 1831 - 1931

Fonds : Administration communale
1647-1649.

Cote : E 189

Période : 1647 - 1649

Fonds : Archives notariales du Gers
Bâtiments.- Mairie (1834-1910). Presbytère (1844-1926). Cimetière, aménagement (1806-1836) et gestion des concessions (1842-1932).

Cote : 2 O 258/7

Période : 1806 - 1932

Fonds : Administration communale
Biens non bâtis.- Terrains, ventes (1852-1906) ; acquisitions (1905); usurpations (1819).

Cote : 2 O 258/9

Période : 1819 - 1906

Fonds : Administration communale
Fritz.

Cote : E 189

Période : 1647 - 1649

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : E 189

Période : 1647 - 1649

Fonds : Archives notariales du Gers
Soubdès, Joseph.

Cote : 3 E 8751

Période : 1784 - 1802

Fonds : Archives notariales du Gers
1784-an X.

Cote : 3 E 8751

Période : 1784 - 1802

Fonds : Archives notariales du Gers

Mirepoix (Gers, France)

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