Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léonard (Gers, France)

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Saint-Léonard (Occitanie, Gers) - commune
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Archives du Gers

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Cahiers de reconnaissances pour le seigneur de Saint-Léonard.

Cote : 3 E 14998

Période : 1765 - 1766

Fonds : Archives notariales du Gers
Campunaud.

Cote : 3 E 10570 - 10593

Période : 1558 - 1590

Fonds : Archives notariales du Gers
1570.

Cote : 3 E 10576

Période : 1570 - 1570

Fonds : Archives notariales du Gers
1570-1572.

Cote : 3 E 10577

Période : 1570 - 1572

Fonds : Archives notariales du Gers
1572.

Cote : 3 E 10579

Période : 1572 - 1572

Fonds : Archives notariales du Gers
1576.

Cote : 3 E 10583

Période : 1576 - 1576

Fonds : Archives notariales du Gers
1588.

Cote : 3 E 10597

Période : 1588 - 1588

Fonds : Archives notariales du Gers
1600.

Cote : 3 E 10608

Période : 1600 - 1600

Fonds : Archives notariales du Gers
1601.

Cote : 3 E 10609

Période : 1601 - 1601

Fonds : Archives notariales du Gers
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 385/2

Période : 1879 - 1918

Fonds : Administration communale

Saint-Léonard (Gers, France)

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