Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valence-sur-Baïse (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Valence-sur-Baïse (Occitanie, Gers) - commune
Valence-sur-Baïse (Occitanie, Gers) - lieu habité

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Plans coupes et élévations.

Cote : 4 N 1219

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans de la sous-série 4 N
Plan de la caserne de Valence une fois le projet d'aménagement exécuté, plan du rez-de-chaussée, plan du 1er étage.

Cote : 4 N 1220

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans de la sous-série 4 N
Revenus, droits de place, de pesage et de hallage (1910-1912) ; impositions extraordinaires (1937). Charges, droits d'auteurs (1938). Octroi...

Cote : 2 O 459/7

Période : 1853 - 1938

Fonds : Administration communale
Administration générale.- Contentieux.

Cote : 2 O 459/8

Période : 1870 - 1870

Fonds : Administration communale
Bâtiments.- Mairie, travaux (1859) ; aménagement de l'ancienne prison et de l'ancien presbytère en mairie et bureau de justice de paix (1881...

Cote : 2 O 459/9

Période : 1819 - 1940

Fonds : Administration communale
Affaires militaires, police.- Police dministrative : arrêtés municipaux.

Cote : 2 O 459/17

Période : 1930 - 1937

Fonds : Administration communale
Minutes.

Cote : 3 E 2710 - 2721

Période : 1625 - 1639

Fonds : Archives notariales du Gers
1625.

Cote : 3 E 2712

Période : 1625 - 1625

Fonds : Archives notariales du Gers
1631.

Cote : 3 E 2717

Période : 1631 - 1631

Fonds : Archives notariales du Gers
1780.

Cote : 3 E 2608

Période : 1780 - 1780

Fonds : Archives notariales du Gers

Valence-sur-Baïse (Gers, France)

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