Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villecomtal-sur-Arros (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Villecomtal-sur-Arros (Occitanie, Gers) - commune
Villecomtal-sur-Arros (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Comptes de gestion.

Cote : 2 O 464/3

Période : 1914 - 1935

Fonds : Administration communale
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 464/4

Période : 1935 - 1938

Fonds : Administration communale
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 464/5

Période : 1938 - 1940

Fonds : Administration communale
Bâtiments.- Atelier de charité (1841). Foyer familial (1928-1936). Place (1881-1926). Horloge (1835-1844). Bascule (1933-1935). Bureau de po...

Cote : 2 O 464/12

Période : 1835 - 1936

Fonds : Administration communale
Agriculture.- Cours d'eau.

Cote : 2 O 464/14

Période : 1884 - 1889

Fonds : Administration communale
Bernis, Jean.

Cote : 3 E 10751 - 10772

Période : 1776 - 1797

Fonds : Archives notariales du Gers
1776-1777.

Cote : 3 E 10752

Période : 1776 - 1777

Fonds : Archives notariales du Gers
1778.

Cote : 3 E 10753

Période : 1778 - 1778

Fonds : Archives notariales du Gers
1780.

Cote : 3 E 10755

Période : 1780 - 1780

Fonds : Archives notariales du Gers
1782.

Cote : 3 E 10757

Période : 1782 - 1782

Fonds : Archives notariales du Gers

Villecomtal-sur-Arros (Gers, France)

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