Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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DUBOIS, Jean

Cote : F/18/1971

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Casteljaloux

Cote : F/3(II)/LOT_ET_GARONNE/4

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
BEAUROCHE, Pierre

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DUPOUY, François

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Casteljaloux.

Cote : H//3048, H//3136

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Paris, 21 mai 1618. Déclaration de Louis XIII portant qu’à la poursuite des procureurs généraux, il soit procédé contre ceux de la Religion ...

Cote : X/1a/8649

Période : 1618 - 1618

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Cade, Emile Jean (1883-....)

Cote : 19800035/153/19480

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bares, Jean René Eugène (1897-....)

Cote : 19800035/1417/63771

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bazas, Pierre (1904-....)

Cote : 19800035/314/42310

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Brian, Jean Louis Henri (1876-....)

Cote : 19800035/7/819

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

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