Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-Calvados (Normandie, Calvados)

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LOYSEL, François

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Saint-André-sur-Orne, Saint-Aubin-d'Arquenay, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Honorine-la-Chardonnerette, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Ma...

Cote : S/12959/1-S/12959/2

Fonds : Service hydraulique
Saint-Sever-Calvados

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Gendarmerie : construction et aménagement de la caserne, location, cession au département

Cote : 4N/357

Période : 1849 - 1929

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Sanatorium

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Gestion du bâtiment : délibérations de la commission départementale, du conseil général et de la commission de surveillance.

Cote : 4N/358

Période : 1928 - 1948

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Création et construction

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Acquisition, décisions, gestion du bâtiment

Cote : 4N/359

Période : 1928 - 1947

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Travaux de maçonnerie, achat de fournitures : concours, adjudication, règlement comptable

Cote : 4N/360

Période : 1928 - 1930

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Construction et aménagement du bâtiment et du pavillon du personnel : projet, subventions

Cote : 4N/361

Période : 1928 - 1933

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Installation du chauffage, d'une clôture, construction du pavillon pour le personnel, aménagement et travaux divers : concours, adjudication...

Cote : 4N/362

Période : 1929 - 1935

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Mesnil-Clinchamps - le-Mesnil-Caussois ext. Coulonges - Mesnil-Benoit - Saint-Manvieux-Bocage - Saint-Sever

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/13

Période : 1983 - 1983

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende, Saint-Sever - Vire

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/17

Période : 1983 - 1983

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs, documents définitifs

Cote : 2525W/45

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Identification des propriétaires

Cote : 2525W/46

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires

Cote : 2525W/47

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Plans d'enquêtes

Cote : 2525W/48

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques

Cote : 2525W/49

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/23

Période : 1985 - 1985

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-Sever

Cote : 4T/213

Période : 1890 - 1970

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Saint-Sever-Calvados

Cote : 1548W/15

Fonds : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de la loi BrüG

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

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