Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caen à la mer, chemin de fer de (France)

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Caen à Courseulles

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
Expropriations

Cote : S/2844

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
Expropriations

Cote : S/2845

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
Arrêtés d'alignements

Cote : S/3076

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
Dives-sur-Mer à Courseulles-sur-Mer

Cote : S/2929

Période : 1892 - 1903

Fonds : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire rétroconverti)
1821-1945

Cote : 370EDT/31

Période : 1821 - 1945

Fonds : Archives communales de Douvres-la-Délivrande
Tramway. Raccordement de Luc à Courseulles : enquête

Cote : 796EDT/46/3

Période : 1898 - 1899

Fonds : Archives communales de Saint-Aubin-sur-Mer
De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes

Cote : 698W/6

Période : 1952 - 1963

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Suppression de la voie

Période : 1873 - 1990

Fonds : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt local
Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

Cote : 3203W/8

Période : 1942 - 1975

Fonds : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt local

Caen à la mer, chemin de fer de (France)

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