Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amayé-sur-Seulles (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Amayé-sur-Seulles (Normandie, Calvados)

30 contenus liés

Transport d'obligation par André de ROZEMBOURG, maître des mines et forges pour le roi, originaire de Bohème, demeurant à Maye-sur-Seille au...

Cote : MC/ET/XCI/13

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude HALLÉ, 1525 - 30 avril 1555 (étude XCI)
Ablon, Acqueville, Agy, Aignerville, Airan, Amayé-sur-Orne, Amayé-sur-Seulles, Amblie, Amfreville

Cote : 922W/1

Fonds : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
Notifications propriétaires

Cote : 2525W/72

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Plans d'enquêtes

Cote : 2525W/73 - 2525W/74

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/30

Période : 1987 - 1987

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Amayé-sur-Seulles : délibérations

Cote : 1L/1952

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Délibérations du conseil municipal (28 septembre 1890-18 mai 1935)

Cote : 331EDT/9

Période : 1890 - 1935

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
1656-1746

Cote : 331EDT/1

Période : 1656 - 1746

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
1793-an IV

Cote : 331EDT/3

Période : 1793 - 1796

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
Vente par André de Rozembourg et Nicolas Hermans, maître des mines et forges du Royaume, d'une part de la société de la mine d'Amayé-sur-Seu...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente par André de Rozembourg et Nicolas Hermans, maître des mines et forges du Royaume, d'une part de la société de la mine d'Amayé-sur-Seu...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Etat civil

Période : 1656 - 1935

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
an V-an X

Cote : 331EDT/4

Période : 1796 - 1802

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
an XI-1810

Cote : 331EDT/5

Période : 1802 - 1810

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
1811-1822

Cote : 331EDT/6

Période : 1811 - 1822

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
1823-1843

Cote : 331EDT/7

Période : 1823 - 1843

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
Contributions : états de sections

Cote : 331EDT/8

Période : 1796 - 1797

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
Dossiers administratifs, documents définitifs, identification des propriétaires

Cote : 2525W/71

Période : 1979 - 1989

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Rivière de la Seulles

Cote : S/12838/1-S/12838/2

Fonds : Service hydraulique
Eglise : intérieur et extérieur (photos n°1 à 2)

Période : 1980 - 1980

Fonds : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art (CAOA)
Vente par André de Rozembourg et Nicolas Hermans, maître des mines et forges du royaume, à Noël Seron, marchand brodeur à Tours, d'une part ...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
n° 214 à 220

Cote : 2753W/49

Période : 1880 - 1975

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Amayé-sur-Seulles

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1656 - 1935

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
1747-1791

Cote : 331EDT/2

Période : 1747 - 1791

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Période : 1656 - 1935

Fonds : Archives communales d'Amayé-sur-Seulles
Vente par André de Rozembourg de Bohême et de Nicolas Hermans, de Bruxelles à Gilles Blaye, marchand à Villeneuve-Saint Georges, d'une part ...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente par André de Rozembourg de Bohême et Nicolas Hermans de Bruxelles, des parts de la mine d'argent d'Amayé-sur-Seulles (Calvados) à Thib...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente par André de Rozembourg et Nicolas Hermans, maîtres des mines et forges du Royaume, de deux parts de la société de la mine d'Amayé-sur...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Amayé-sur-Seulles

Fonds : Délibérations (communes de A à D)

Amayé-sur-Seulles (Calvados, France)

30 contenus liés

Liens