Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jardins familiaux Pâtis Larris Beurriers

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Contrat régional. - mise en place : délibération, attestation de non commencement des travaux, estimation des frais de fonctionnement et d'e...

Cote : 453 W 23

Période : 1990 - 1996

Fonds : 453W
Archives Hémet Aménagement de jardins familiaux

Cote : 122 W 128

Période : 1989 - 1990

Fonds : 122W
Bâtiments publics. - Jardins familiaux des Larris

Cote : 426 W 11

Période : 1987 - 2001

Fonds : 426W
Espaces verts/Jardins familiaux

Cote : 19 Fi 2320

Période : 1992 - 1992

Fonds : 19Fi - Photographies Archives municipales et dons 1899-2018
Espaces verts

Cote : 9 Fi 173

Période : 1985 - 1995

Fonds : 9Fi - Photographies posters 1960-1995
Espaces verts/Jardins familiaux Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6220

Période : 1995 - 1995

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Espaces verts/Jardins familiaux Lecuir, Gilles [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 6221

Période : 1995 - 1995

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Plan espaces verts communaux, réalisation : acquisitions de terrains, plans de masse et de situation, superficie - les Pâtis - Pommerolles ...

Cote : 195 W 18

Période : 1976 - 1977

Fonds : 195W
Environnement - Espaces verts à Pontoise - Jardin de l'Hermitage - Jardin de l'Hôtel de Ville - Jardin de la Ville - Jardin des Cinq Sens -...

Cote : 1 DHP 22

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP
Jardins familiaux. -Gestion : conventions de location, comptes rendus de réunions, comptes rendus de visites, demande de permis de construir...

Cote : 755 W 37

Période : 1987 - 2003

Fonds : 755W
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7644

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7645

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7646

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7647

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7648

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Environnement/Jardins familiaux Levallois color 95 [ Auteur ] Ville de Pontoise

Cote : 10 Fi 7649

Période : 1989 - 1989

Fonds : 10Fi - Diapositives 1974-2003
Jardins familiaux des Beurriers. - aménagement : convention location, courriers, notes internes, statuts Association des Jardins familiaux, ...

Cote : 453 W 165

Période : 1990 - 2000

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Cote : 453 W 157

Période : 1982 - 1990

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Cote : 450 W 16

Période : 2004 - 2004

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Cote : 15 Fi 532

Période : 2006 - 2006

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Quartiers Bureau, Stéphane [ Auteur ] Pontoise

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Période : 2006 - 2006

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Espaces verts Bureau, Stéphane [ Auteur ] Pontoise

Cote : 15 Fi 1016

Période : 2011 - 2011

Fonds : 15Fi - Photographies service patrimoine 2003-2012
Espaces verts/Jardin des Pâtis Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9628

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Espaces verts/Jardin des Pâtis Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9629

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Espaces verts/Jardin des Pâtis Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9630

Période : 1988 - 1988

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015

Jardins familiaux Pâtis Larris Beurriers

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