Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valframbert (Orne, France)

Source :

GeoNames :
Valframbert (Normandie, Orne) - commune
Valframbert (Normandie,Orne) - lieu habité

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Vitraux 1-3, maquette

Cote : 67 J 1607

Période : 1947 - 1947

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Vitraux 13 et 15, maquette

Cote : 67 J 1611

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Recouvrement

Cote : 67 J 1613

Période : 1947 - 1947

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Portion de route d'en deçà la ferme de l'hôpital d'"Alençon", passant à hauteur de "Valframbert" et du hameau de Vaucelle ("Vaucel"), et all...

Cote : CP/F/14/8452

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Inventaire après décès de Michel Pinson, marchand cendrier, demeurant rue du Coq, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, à la requête de Madele...

Cote : MC/ET/XCVI/9/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Présentation

Cote : 67 J 1612

Période : 1947 - 1947

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Détail

Cote : 67 J 1616

Période : 1947 - 1947

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Crucifixion

Cote : 67 J 1617

Période : 1947 - 1947

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Portion de route d'en-deçà "La-Girardière" à bien au-delà d'"Aché". Alignement projeté.

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Valframbert (Orne), église Saint-Sulpice

Période : 1869 - 2010

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire

Valframbert (Orne, France)

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