Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Sescas (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Sescas (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-de-Sescas (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Saint-Martial - Saint-Martin-de-Sescas

Cote : 3 M 589

Période : 1830 - 1847

Fonds : Plébiscite - Elections
Saint-Macaire - Saint-Savin

Cote : 3 M 627

Période : 1842 - 1852

Fonds : Plébiscite - Elections
Saint-Martin-de-Sescas

Cote : 2 O 3378-3382

Période : 1823 - 1948

Fonds : Administration communale
Cimetière, concessions

Cote : 2 O 3381

Période : 1840 - 1940

Fonds : Administration communale
Saint-Martin-de-Sescas.

Cote : 4 Z 207

Période : 1826 - 1926

Fonds : Sous-préfecture de La Réole
Préfecture de la Gironde. Ferme-école de Machoire. Concours pour l'admission de dix élèves-apprentis agriculteurs et de deux apprentis jardi...

Cote : 6 Fi 1938

Période : 1872 - 1872

Fonds : Affiches
Saint-Magne-de-Castillon, 1890-1891 ; Saint-Maixant, 1890-1896 ; Saint-Mariens, 1890-1896 ; Saint-Martial, 1890-1896 ; Saint-Martin-de-Laye,...

Cote : 6 M 606

Période : 1800 - 1940

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Langarica (Jean-Léonce), Bazas (1877-1894) ; Lange (Sylvain), 1805, Pellegrue (1854-1893) ; Langoiran (1819) ; Lanneluc, Reignac et Saint-Ma...

Cote : 1 V 36

Période : 1793 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Labarde (1827-1828), La Brède (1815-1816), Lafosse (1837), Lagorce (1854), Lalande-de-Libourne (1820-1837), Lansac (1821-1840), Lanton (1829...

Cote : 2 V 14

Période : 1810 - 1887

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Degaille, Saint-Jean-de-Blaignac et Saint-Vivien-de-Monségur (1881-1884) ; Dejean (Antoine), Lormont et Podensac (an XI-an XII) ; Dejean (Fr...

Cote : 1 V 20

Période : 1800 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles

Saint-Martin-de-Sescas (Gironde, France)

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