Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Sescas (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Sescas (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-de-Sescas (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

111 contenus liés

Saint-Macaire, 1815-1829 ; Saint-Magne-de-Belin, 1814-1830 ; Saint-Magne-de-Castillon, 1818-1826 ; Saint-Maixant, 1819-1821 ; Saint-Mariens,...

Cote : 3 M 495

Période : 1815 - 1830

Fonds : Plébiscite - Elections
Saint-Macaire - Saint-Savin

Cote : 3 M 627

Période : 1842 - 1852

Fonds : Plébiscite - Elections
Saint-Martin-de-Sescas

Cote : 154 T 4, 157 T 3-B, 162 T 7, 22

Période : 1839 - 1911

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Albums de documents figurés

Cote : 162 T 7

Période : 1845 - 1845

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Saint-Martin-de-Sescas.

Cote : 4 Z 207

Période : 1826 - 1926

Fonds : Sous-préfecture de La Réole
Saint-Martin-de-Sescas

Cote : 3 P 444/1-25

Période : 1801 - 1900

Fonds : Cadastre napoléonien du département de la Gironde : plans
Organisation, fonctionnement, contrôle de l'activité des communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée.

Cote : 1 W 54

Période : 1939 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Administration générale des municipalités du département de la Gironde rattachées au Lot-et-Garonne, surveillance des élus, de la population...

Cote : 1 W 58

Période : 1940 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Déclarations de nationalité dans les communes du département de la Gironde rattachée.

Cote : 1 W 19

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gi...

Cote : 1 W 332

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Saint-Martin-de-Sescas (Gironde, France)

111 contenus liés

Liens