Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crespinet (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Crespinet (Occitanie, Tarn) - commune
Crespinet (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Registre d'inscription des documents d'arpentage, des croquis de conservation et des nouveaux numéros de plan (Modèle 40).

Cote : 2455 W 72

Période : 1960 - 1986

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Section AC

Cote : 2451 W 966

Période : 1986 - 2004

Fonds : Services du cadastre d'Albi et de Castres (1909-2004)
Canton de Pampelonne : Pampelonne, Almayrac, Sainte-Gemme, Jouqueviel, Las Planques, Mirandol, Montauriol, Moularès, Tanus, Tréban Canton de...

Cote : 6 M 129

Période : 1813 - 1823

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Pampelonne : Pampelonne, Almayrac, Sainte-Gemme, Jouqueviel, Mirandol, Montauriol, Moularès, Tanus, Tréban Canton de Valdériès : V...

Cote : 6 M 133

Période : 1853 - 1863

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
Canton de Pampelonne : Pampelonne, Almayrac, Sainte-Gemme, Jouqueviel, Las Planques, Mirandol, Montauriol, Moularès, Tanus, Tréban Canton de...

Cote : 6 M 128

Période : 1802 - 1813

Fonds : Administration générale et économie (1789-1962) Série M (5545 articles)
1609-1611

Cote : 6 E 13/774

Période : 1609 - 1611

Fonds : Archives des notaires : Crespinet
1612

Cote : 6 E 13/775

Période : 1612 - 1612

Fonds : Archives des notaires : Crespinet
1614

Cote : 6 E 13/779

Période : 1614 - 1614

Fonds : Archives des notaires : Crespinet
1616

Cote : 6 E 13/781

Période : 1616 - 1616

Fonds : Archives des notaires : Crespinet
1619

Cote : 6 E 13/784

Période : 1619 - 1619

Fonds : Archives des notaires : Crespinet

Crespinet (Tarn, France)

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