Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Provence-Alpes-Côte d'Azur (France ; région)

Source :

GeoNames : Provence-Alpes-Côte d'Azur (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

18 contenus liés

Opérations interdépartementales : bâtiment communaux.

Cote : 1146 W 50

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Opérations interdépartementales : habitat, filière bois, services collectifs, climatisme, Antiope, Télétel, parcs nationaux.

Cote : 1146 W 54

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Opération interdépartementale : artisanat, industrie, éducation, tourisme, filière bois, agriculture (1 à 20).

Cote : 1146 W 80

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Carte touristique n°115. Provence-Côte d'Azur. ING Paris

Cote : 1 Fi 318

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Capacités d'abattage et audit Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Cote : 1738 W 21

Période : 1992 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
1990-1991 .

Cote : 1596 W 5

Période : 1988 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Opérations interdépartementales : correspondance, agriculture, artisanat, commerce rural, éducation, animation, formation.

Cote : 1146 W 52

Période : 1984 - 1984

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Opérations interdépartementales : agriculture (13 à 48).

Cote : 1146 W 27

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cote : 1146 W 80-81

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud
Opération interdépartementale : agriculture (21 à 63).

Cote : 1146 W 81

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud

Provence-Alpes-Côte d'Azur (France ; région)

18 contenus liés

Liens