Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre-Val de Loire (France ; région)

Source :

GeoNames : Centre-Val de Loire (Centre-Val de Loire)

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Centre

Cote : 20090131/116

Période : 1975 - 1976

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...
Alsace, Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardennes, Corse

Cote : 20080560/1

Période : 2002 - 2002

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des régions (2002)
Centre, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté

Cote : 20100129/2

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des régions (2003)
- ):- Décret du 31 mars 1931 relatif aux BP (extrait du décret et pièces annexes). Correspondance 1950-1956 relative au programme, candida...

Cote : 19770530/1

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
- Nord, 1929-1958 | Oise, 1955- | Pas de Calais, 1932-1958 | Puy-de-Dôme, 1957 | Basses-Pyrénées, 1938-1948 | Hautes Pyrénées 1935-1949 | Py...

Cote : 19770530/2

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
- Haute Saône, 1941-1961 | Saône et Loire, 1939-1957 | Sarthe, 1943-1952 | Savoie, 1957 | Haute-Savoie, 1959-1961 | Seine, 1945-1958 | Seine...

Cote : 19770530/3

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
- : Etat de la capacité des Internats et demi-pensions des Etablissements d'enseignement secondaire (référence à la circulaire n° IV 67 55...

Cote : 19770530/4

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
- préparation recensement, documents divers, tableaux, cartes,: Liste des districts, secteurs, et communes composant les départements rat...

Cote : 19770530/5

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
- 77 - Seine-et-Marne | 78 - Yvelines (ex Seine-et-Oise) | 75 - Paris

Cote : 19770530/6

Période : 1929 - 1970

Fonds : Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...
Education nationale ; Direction des collèges ; Division de l'information et de l'orientation ; Bureau gestion (1976-1981) - Bureau recruteme...

Cote : 19770530/1-19770530/6

Période : 1929 - 1970

Centre-Val de Loire (France ; région)

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