Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (90010)

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Belfort (Territoire-de-Belfort).

Cote : B/1999/27/6-26

Période : 1986 - 1986

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Vieille ville.

Cote : B/1999/27/6-27

Période : 1978 - 1978

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
Belfort (Territoire-de-Belfort).

Cote : B/1999/27/39-28

Période : 1964 - 1964

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
Belfort (Territoire-de-Belfort), Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine, (Porte de Brisach).

Cote : E/1999/3/13-82

Période : 1999 - 1999

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Eglise Saint-Christophe (extérieurs).

Cote : E/2000/2/41-223

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Église Saint-Christophe (tour sud).

Cote : E/2002/5/10-59

Période : 2002 - 2002

Fonds : Projet architectural et technique de restauration de monuments
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Lion sculpté par Bartholdi.

Cote : E/2003/5/14-66

Période : 2003 - 2003

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Lion sculpté par Bartholdi (socle).

Cote : E/2003/5/41-203

Période : 2003 - 2003

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine (Remparts).

Cote : E/2006/7/14-62

Période : 2006 - 2006

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Eglise Saint-Christophe (extérieurs).

Cote : E/2008/3/12-68

Période : 2007 - 2007

Fonds : Etudes préalables à la restauration de monuments
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, enceinte urbaine (remparts).

Cote : E/2008/4/6-27

Période : 2007 - 2007

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, enceinte urbaine (enceinte).

Cote : E/2008/4/8-37

Période : 2008 - 2008

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine (remparts).

Cote : E/2008/5/8-46

Période : 2008 - 2008

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine.

Cote : E/2008/5/13-65

Période : 2008 - 2008

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine

Cote : E/2012/2/3-13

Période : 2011 - 2011

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine

Cote : E/2012/2/9-40

Période : 2012 - 2012

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Eglise Saint-Christophe (orgue).

Cote : E/2012/3/42-187

Période : 2012 - 2012

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine (Terrasse du Lion, Bastion 106) -

Cote : E/1998/1/43-245

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine (porte de Brisach).

Cote : E/1997/24/45-375

Période : 1997 - 1997

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Lion sculpté par Bartholdi.

Cote : E/2005/3/25-144

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Église Saint-Christophe.

Cote : E/2005/3/39-208

Période : 2005 - 2005

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Belfort (Territoire-de-Belfort) - Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine (tour 27).

Cote : E/1997/22/20-151

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Hôtel du Gouverneur (adresse : Arsenal (place de l') 2)

Cote : D/1996/25/121-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Maison du XVIe siècle (adresse : République (place de la))

Cote : D/1996/25/121-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Lion sculpté par Bartholdi

Cote : D/1996/25/121-3

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine, archives;m...

Cote : D/1996/25/121-4

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Eglise Saint-Christophe

Cote : D/1996/25/121-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Hôtel de Ville

Cote : D/1996/25/121-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Château, actuellement musée d'Art et d'Histoire, et enceinte urbaine, archives;m...

Cote : D/1996/25/121-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire-de-Belfort ; Belfort ; Petite fontaine (adresse : Grande-Rue ( ))

Cote : D/1996/25/121-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »

Belfort (90010)

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