Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelnau-sur-Gupie (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Castelnau-sur-Gupie (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Castelnau-sur-Gupie (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

92 contenus liés

1733

Cote : 4 B 111

Période : 1733 - 1733

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Vital Malardeau. Baptisé le 28 août 1721. Notaire à Caubon et à Castelnau. Provisions 28 septembre 1753, Enregistrement 7 décembre 1753

Cote : 4 B 146/9

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Castelnau-sur-Gupie

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-octobre 1853

Cote : 3 E 1161/5

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Novembre-décembre 1853-avril-juin 1854

Cote : 3 E 1161/6

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Buisson, Pierre Ulysse

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Minutes

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
22 août 1856-1857

Cote : 3 E 1162/1

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1858

Cote : 3 E 1162/2

Période : 1858 - 1858

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Castelnau-sur-Gupie (Lot-et-Garonne, France)

92 contenus liés

Liens