Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cocumont (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Cocumont (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Cocumont (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

274 contenus liés

1762-1796

Cote : 4 B 73

Période : 1762 - 1796

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1762-1790

Cote : 4 B 74

Période : 1762 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1751-1794

Cote : 4 B 75

Période : 1751 - 1794

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1723-1733

Cote : 4 B 76

Période : 1723 - 1733

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1757-1790

Cote : 4 B 78

Période : 1757 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Pierre Jollis, procureur juridictionnel de Cocumont et de Briquet. Provisions 31 mai 1731, Enregistrement 9 juin

Cote : 4 B 137/5

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Jean Laujacq. Baptisé le 29 mai 1695. Notaire à Cocumont, à la place de Jean Laujacq, son père, résignataire le 2 février 1735. Provisions 2...

Cote : 4 B 141/1

Période : 1736 - 1738

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Dominique Sourget, notaire à Meilhan. Juge lieutenant civil et criminel de Cocumont, à la place de Jean Laujac. Provisions 12 mai 1746, Enre...

Cote : 4 B 143/5

Période : 1745 - 1750

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
François Leclerc, notaire. Juge de la baronnie de Cocumont. Provisions 21 avril 1762, Enregistrement 29 avril 1762

Cote : 4 B 146/45

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Demandes et projets : Saint-Michel et Lapujade ; Saint-Philippe ; Saint-Sulpice-et-Cameyrac ; Saint-Yzan-de-Soudiac ; Sallebruneau ; Salles ...

Cote : 1 M 326

Période : 1799 - 1913

Fonds : Administration générale du département

Cocumont (Lot-et-Garonne, France)

274 contenus liés

Liens