Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cocumont (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Cocumont (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Cocumont (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

273 contenus liés

9 mai-16 mai 1804

Cote : 3 E 1249/32

Période : 1804 - 1804

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
19 mai 1804-15 juillet 1805

Cote : 3 E 1249/33

Période : 1804 - 1805

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
15 juillet-24 décembre 1805

Cote : 3 E 1249/34

Période : 1805 - 1805

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
26 décembre 1805-25 août 1806

Cote : 3 E 1249/35

Période : 1805 - 1806

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
26 août 1806-1er mars 1807

Cote : 3 E 1249/36

Période : 1806 - 1807

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
2 mars-28 août 1807

Cote : 3 E 1249/37

Période : 1807 - 1807

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
28 août-29 décembre 1807

Cote : 3 E 1249/38

Période : 1807 - 1807

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-23 juillet 1808

Cote : 3 E 1249/39

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
25 juillet-décembre 1808

Cote : 3 E 1249/40

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-23 juillet 1809

Cote : 3 E 1249/41

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Cocumont (Lot-et-Garonne, France)

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