Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lerm-et-Musset (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Lerm-et-Musset (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Lerm-et-Musset (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Cote : 90 J 37/26

Période : 1896 - 1896

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Croquis du chevet de l'église de Lerm à Lerm-et-Musset. Il est vu de l'extérieur depuis le Nord-Est.

Cote : 90 J 37/27

Fonds : Jean-Auguste Brutails
1762-1790

Cote : 4 B 74

Période : 1762 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1751-1794

Cote : 4 B 75

Période : 1751 - 1794

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Claude Monclin, notaire. Juge des baronnies de Gans et de Lerm, à la place de Pierre Lapujade, démissionnaire. Provisions 29 août 1738, Enre...

Cote : 4 B 141/13

Période : 1736 - 1738

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Jean Depons. B 20 juin 1717. Notaire à Lerm, à la place de Barthélemy Depons, son père, décédé le 22 février 1745. Provisions 8 avril 1745, ...

Cote : 4 B 143/1

Période : 1745 - 1750

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Barthélemy Laboyrie. Baptisé le 22 octobre 1720. Notaire à Lerm (création). Provisions 17 avril 1761, Enregistrement 1er mai 1761

Cote : 4 B 146/42

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
François Duballen, notaire à Bazas et juge de Castelnau-de-Même. Juge de la baronnie de Lerm, à la place de Jean Duffourg. Provisions 20 jui...

Cote : 4 B 146/146

Période : 1752 - 1788

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Mariages (1793-an VI, an IX-an X) Publications de mariage (an VII) Décès (an IV).

Cote : E DEPOT 7642

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales déposées
Décès.

Cote : E DEPOT 7643

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales déposées

Lerm-et-Musset (Gironde, France)

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