Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Grandes-Armoises (Ardennes, France)

Source :

GeoNames :
Les Grandes-Armoises (Grand Est, Ardennes) - commune
Les Grandes-Armoises (Grand Est, Ardennes) - lieu habité

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Les Grandes-Armoises, Artaise-le-Vivier, Barby, Beaulieu, La Berlière, Cernion, Châtillon-sur-Bar, Cliron, Cornay, Estrebay, Fossé, Givet, G...

Cote : 9 J 1

Fonds : Fonds Stéphane Errard 9 J
Ardennes (08) : réponses au questionnaire sur le territoire occupé par les armées allemandes

Cote : Bx.009

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1724

Période : 1636 - 1689

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
SAVART ; SANART, Pierre

Cote : V/1/416

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Portion de route passant entre le bois du Fays et le bois de Le Mont-Dieu allant près de Tannay ("Tenay").

Cote : CP/F/14/8477

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Châlons[-en-Champagne] : CP/F/14/8471-CP/F/14/8477
Les Grandes-Armoises

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
BERTHOLET, Gabriel

Cote : V/1/325

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
VRESSE, Jacques de

Cote : V/1/269

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
THIÉRY ; THIERRY, Jean Baptiste

Cote : V/1/525

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Les Grandes-Armoises (Ardennes, France)

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