Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verger-sur-Dive (La Grimaudière, Vienne , France)

Source :

GeoNames : Verger-sur-Dive (Nouvelle-Aquitaine, Vienne)

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Ensemble du bassin. Le Bachelier. Le Baconnet. Chenal de Baigneux et chenal du Petit Moulin. Le Baffolet.

Cote : 7 S 132

Période : 1883 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Gestion de la pêche. Contraventions...

Cote : 7 S 241

Période : 1866 - 1963

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Biens communaux bâtis : église (1829). Bien communaux usurpés (1821-1829). Voirie et chemins communaux (1819).

Cote : 3 Z 151

Période : 1819 - 1829

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
Biens communaux bâtis : écoles (1866-1923) ; église et presbytère (1866-1903) ; mairie (1900). Biens communaux non bâtis : cimetière (1872-1...

Cote : 3 Z 158

Période : 1864 - 1925

Fonds : Sous-préfecture de Loudun (1800-1926)
1866

Cote : 8 M 3/351/1

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensement de population de la Vienne : listes nominatives
1876

Cote : 8 M 3/351/3

Période : 1876 - 1876

Fonds : Recensement de population de la Vienne : listes nominatives
1886

Cote : 8 M 3/351/5

Période : 1886 - 1886

Fonds : Recensement de population de la Vienne : listes nominatives
1926

Cote : 8 M 3/351/12

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensement de population de la Vienne : listes nominatives
Ruisseau des Ages – Le Goberté.

Cote : 7 S 75

Période : 1852 - 1939

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Pouançay - Vouzailles.

Cote : 7 S 145

Période : 1879 - 1946

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009

Verger-sur-Dive (La Grimaudière, Vienne , France)

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