Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clair (Cauzac, Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames : Cauzac (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne)

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D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

Période : 1824 - 1907

Fonds : Cauzac
1 D - Conseil municipal

Période : 1824 - 1907

Fonds : Cauzac
Délibérations

Période : 1824 - 1907

Fonds : Cauzac
Cauzac

Période : 1824 - 1907

Fonds : Cauzac
10 février 1838-10 mai 1857.

Cote : 1 D 1

Période : 1838 - 1857

Fonds : Cauzac
14 mai 1857-22 septembre 1870.

Cote : 1 D 2

Période : 1857 - 1870

Fonds : Cauzac
16 octobre 1870-6 juin 1880.

Cote : 1 D 3

Période : 1870 - 1880

Fonds : Cauzac
15 août 1880-20 mai 1888.

Cote : 1 D 4

Période : 1880 - 1888

Fonds : Cauzac
3 juin 1888-4 mars 1906.

Cote : 1 D 5

Période : 1888 - 1906

Fonds : Cauzac
G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES

Période : 1824 - 1907

Fonds : Cauzac

Saint-Clair (Cauzac, Lot-et-Garonne, France)

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