Inventaire d'archives : Cauzac
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1838-1906). Contributions (1857-1877). Justice (XIXe siècle). Santé (1859-1864). Bâtiments communaux (1869-1885). Terrains communaux (1839-1844). Voirie (1824-1907).
Cote :
1 D art. 1-5 ; 1 G art. 1-5 ; 3 J art. 1 ; 5 J art. 1 ; 2 M art. 1-2 ; 1 N art. 1 ; 1 O art. 1-3
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Cauzac - 47470 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Beauville
375 habitants
La commune de Saint-Clair a été rattachée à celle de Cauzac le 9 avril 1839.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales à la suite de l'inspection de septembre 2007.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 318-379 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000725
Thèmes :
administration communale, biens communaux, bâtiment communal, fiscalité, justice, santé, voie de communication