Inventaire d'archives : Cauzac

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1838-1906). Contributions (1857-1877). Justice (XIXe siècle). Santé (1859-1864). Bâtiments communaux (1869-1885). Terrains communaux (1839-1844). Voirie (1824-1907).

Cote :

1 D art. 1-5 ; 1 G art. 1-5 ; 3 J art. 1 ; 5 J art. 1 ; 2 M art. 1-2 ; 1 N art. 1 ; 1 O art. 1-3

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Cauzac - 47470 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Beauville
375 habitants
La commune de Saint-Clair a été rattachée à celle de Cauzac le 9 avril 1839.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales à la suite de l'inspection de septembre 2007.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
E SUP 318-379 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000725

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens