Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ayguetinte (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Ayguetinte (Occitanie, Gers) - commune
Ayguetinte (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Labarthe.

Cote : 3 E 2779 - 2781, 2784 - 2786, 2794 - 2797, 2800, 2807, 2817 - 2818, 2820 - 2821, 2827 - 2829, 2831 - 2833

Période : 1672 - 1726

Fonds : Archives notariales du Gers
1681-1685.

Cote : 3 E 2827

Période : 1681 - 1685

Fonds : Archives notariales du Gers
1686-1689.

Cote : 3 E 2828

Période : 1686 - 1689

Fonds : Archives notariales du Gers
1693.

Cote : 3 E 2784

Période : 1693 - 1693

Fonds : Archives notariales du Gers
1699.

Cote : 3 E 2797

Période : 1699 - 1699

Fonds : Archives notariales du Gers
1705.

Cote : 3 E 2781

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives notariales du Gers
1706-1708.

Cote : 3 E 2831

Période : 1706 - 1708

Fonds : Archives notariales du Gers
1709-1711.

Cote : 3 E 2832

Période : 1709 - 1711

Fonds : Archives notariales du Gers
1712-1714.

Cote : 3 E 2833

Période : 1712 - 1714

Fonds : Archives notariales du Gers
1719-1722.

Cote : 3 E 2821

Période : 1719 - 1722

Fonds : Archives notariales du Gers

Ayguetinte (Gers, France)

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